Accord-cadre à bons de commande pour la recherche d'eaux claires parasites dans les réseaux d'assainissement du Pays Voironnais
Date limite (DLRO)
04 mai 2026 à 10h00
Il reste 16 jour(s)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
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Pays Voironnais
- SIRET
-
46549
- Adresse
-
40 Rue Mainssieux, 38516 Voiron Cedex
- Contact
-
Service juridique et achats
- Téléphone
-
0456261606
-
contact-marches@paysvoironnais.com
- Activité principale
-
Water
description
Objet du marché
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- Référence
-
M260011
- Intitulé
-
Accord-cadre à bons de commande pour la recherche d'eaux claires parasites dans les réseaux d'assainissement du Pays Voironnais
- Description
-
Il comprend 4 lots :
- Lot 1 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
- Lot 2 - Mise à jour du SIG / Enquête riverains / Tests à la fumée
- Lot 3 - Inspection TéléVisée (ITV)
- Lot 4 - Métrologie et Remontées nocturnes et diurnes
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour chacun des lots - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90491000
- CPV additionnels
-
71356200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-04+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Référé secret des affaires prévu à l'article R.557-3 du CJA
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : TA de Grenoble
description Résumé de l'AAPC
Il comprend 4 lots :
- Lot 1 - Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO)
- Lot 2 - Mise à jour du SIG / Enquête riverains / Tests à la fumée
- Lot 3 - Inspection TéléVisée (ITV)
- Lot 4 - Métrologie et Remontées nocturnes et diurnes
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire pour chacun des lots
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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info Informations complémentaires
view_agenda Lots (4)
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) | 90491000 — Services d'inspection des égouts | — |
| 02 | Mise à jour du SIG / Enquête riverains / Tests à la fumée | 90491000 — Services d'inspection des égouts | — |
| 03 | Inspection TéléVisée (ITV) | 90491000 — Services d'inspection des égouts | — |
| 04 | Métrologie et Remontées nocturnes et diurnes | 90491000 — Services d'inspection des égouts | — |