2025-47-F - ACCORD CADRE DE MAITRISE D'OEUVRE PAYSAGERE / INFRASTRUCTURE ET ASSISTANCE ENVIRONNEMENTALE POUR L'AMENAGEMENT DU SITE DU DOMAINE DE CHAMPOS A SAINT DONAT SUR L'HERBASSE

Dans le cadre du projet d'aménagement du site du Domaine de Champos, ARCHE Agglo entend disposer d'un maître d'oeuvre et d'une assistance environnementale afin de l'accompagner dans :
-L'adaptation du plan guide et des orientations opérationnelles d'aménagement d'infrastructures et paysagères,
-La définition d'une programmation intégrant la réglementation environnementale et urbanistique,
-La réalisation des divers dossiers réglementaires,
-La conception des aménagements paysagers et de loisirs (missions de base MOE).
La mise en oeuvre des opérations suppose un accompagnement sur le temps long qui a fait privilégier à la maîtrise d'ouvrage la mise en oeuvre d'un accord cadre.
Celui-ci identifie trois types de missions :
- Des missions à prix forfaitaires : elles correspondent à la déclinaison en phases opérationnelles et programmatiques de l'adaptation du plan guide pour produire un avant-projet de niveau AVP,
- Des missions à prix unitaires : elles correspondent principalement à des missions d'assistance à la maitrise d'ouvrage, à des préconisations, la rédaction de fiches de lot jusqu'au suivi en phase chantier,
- Des marchés subséquents : ils correspondent aux missions de maitrise d'oeuvre des différents programmes VRD et aménagements extérieurs hors bâtiments. Les marchés subséquents préciseront les modalités d'exécution des prestations demandées