26SERV06 - Accord-cadre à bons de commande de lavage des bacs à déchets ménagers et assimilés avec ou sans collecte préalable sur l'ensemble du territoire Métropolitain - Relance du lot n°2 du 25FOUR08 suite infructuosité.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
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26SERV06
- Intitulé
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26SERV06 - Accord-cadre à bons de commande de lavage des bacs à déchets ménagers et assimilés avec ou sans collecte préalable sur l'ensemble du territoire Métropolitain -
Relance du lot n°2 du 25FOUR08 suite infructuosité. - Description
-
Le marché public a pour objet la gestion d'un parc de bacs à déchets ménagers et assimilés pour les besoins de la Métropole TPM.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90918000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-15+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
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Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
description Objet du marché
Le marché public a pour objet la gestion d'un parc de bacs à déchets ménagers et assimilés pour les besoins de la Métropole TPM.
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26SERV06 - Accord-cadre à bons de commande de lavage des bacs à déchets ménagers et assimilés avec ou sans collecte préalable sur l'ensemble du territoire Métropolitain Relance du lot n°2 du 25FOUR08 suite infructuosité
Le marché public a pour objet la gestion d’un parc de bacs à déchets ménagers et assimilés pour les besoins de la Métropole TPM.
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