Accord cadre à bons de commandes pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Body-pl-cga
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
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- Référence
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M26.0045
- Intitulé
-
Accord cadre à bons de commandes pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs.
- Description
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Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre d'opérations de travaux de construction, réhabilitations, rénovations, de bâtiments et d'infrastructures.
Lieux d'exécution :
Campus Lyon Tech La Doua (69100 VILLEURBANNE) et Campus de plasturgie (01000 Oyonnax) - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71317210
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK26
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-09+02:00 à 11:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
- Facturation électronique
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Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
description Objet du marché
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre d'opérations de travaux de construction, réhabilitations, rénovations, de bâtiments et d'infrastructures.
Lieux d'exécution :
Campus Lyon Tech La Doua (69100 VILLEURBANNE) et Campus de plasturgie (01000 Oyonnax)
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Accord cadre à bons de commandes pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes pour des missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs dans le cadre d'opérations de travaux de construction, réhabilitations, rénovations, de bâtiments et d'infrastructures.
Lieux d'exécution :
Campus Lyon Tech La Doua (69100 VILLEURBANNE) et Campus de plasturgie (01000 Oyonnax)
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur