ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Activité principale
-
Rail
description
Objet du marché
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- Référence
-
AC.2026.L2T.FA
- Intitulé
-
ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA
REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES
PREVENTIVES - Description
-
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans :
- L'arrêté n°26/0258 du 30 mars 2026 portant prescription de fouille d'archéologique préventive et ses annexes :
o annexe 1 : plan de l'emprise,
o annexe 2 : cahier des charges scientifique de la fouille archéologique préventive.
- Le rapport de diagnostic archéologique réalisé par l'INRAP et daté de février 2026 ;
- Le descriptif technique. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71351914
- CPV additionnels
-
71351914, 45112450, 75310000, 71351720, 71351811
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRB04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
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- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
3
description Objet du marché
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans :
- L'arrêté n°26/0258 du 30 mars 2026 portant prescription de fouille d'archéologique préventive et ses annexes :
o annexe 1 : plan de l'emprise,
o annexe 2 : cahier des charges scientifique de la fouille archéologique préventive.
- Le rapport de diagnostic archéologique réalisé par l'INRAP et daté de février 2026 ;
- Le descriptif technique.
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01 ACCORD-CADRE A MARCHES SUBSEQUENTS POUR LA REALISATION DE FOUILLES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES Actif expand_more
L'accord-cadre a pour objet d'établir les termes régissant les marchés subséquents à passer pour la réalisation des prestations définies dans :
- L’arrêté n°26/0258 du 30 mars 2026 portant prescription de fouille d’archéologique préventive et ses annexes :
o annexe 1 : plan de l’emprise,
o annexe 2 : cahier des charges scientifique de la fouille archéologique préventive.
- Le rapport de diagnosti…
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