Accord-cadre mixte de coordination et de maitrise d'oeuvre urbaine, architecturale et environnementale ZAE DU NIEL
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Accord-cadre mixte de coordination et de maitrise d'oeuvre urbaine, architecturale et environnementale ZAE DU NIEL
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Accord-cadre mixte mono-attributaire relatif à la mission de coordination et de maitrise d'oeuvre urbaine, architecturale et environnementale ZAE DU NIEL à BORMES-LES-MIMOSAS (83).
L'accord-cadre s'exécute à la fois par l'émission des bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents. Il a pour objet plusieurs missions complètes de maîtrise d'oeuvre en infrastructure telle que définie par les articles L 2431-1 et suivants et R 2431-1 et suivants du code de la commande publique. Dans le cadre de ce projet d'aménagement, les missions de base de maitrise d'oeuvre se…
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