Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour l'aménagement des rues Saint-Aubin et Bressigny à Angers
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Angers Loire Metropole (49)
- SIRET
-
24490001500011
- Adresse
-
83 rue du Mail - BP 80011, 49020 ANGERS cedex 02
- Téléphone
-
+33 241055000
-
marches.dag@angersloiremetropole.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
A26DVCEPHKACMOESAINTAUBIN
- Intitulé
-
Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour l'aménagement des rues Saint-Aubin et Bressigny à Angers
- Description
-
La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle pour l'aménagement des rues Saint-Aubin et Bressigny à Angers. Accord-cadre sans minimum et avec un maximum fixé à 1 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il est conclu avec 1 opérateur économique ou groupement, et donnera lieu à l'émission de bons de commande. Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande pour chacune des missions de maîtrise d'oeuvre. La durée de l'accord-cadre est estimée à 8 ans et justifiée par la durée de mise en oeuvre des opérations de travaux. Le marché est non alloti, les prestations étant homogènes, il n'est pas nécessaire de recourir à l'allotissement.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71400000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG02
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure négociée avec mise en concurrence
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
96 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat; référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA, recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat), recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Instance de recours
-
Tribunal administratif de Nantes
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre urbaine et opérationnelle pour l'aménagement des rues Saint-Aubin et Bressigny à Angers. Accord-cadre sans minimum et avec un maximum fixé à 1 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il est conclu avec 1 opérateur économique ou groupement, et donnera lieu à l'émission de bons de commande. Accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande pour chacune des missions de maîtrise d'oeuvre. La durée de l'accord-cadre est estimée à 8 ans et justifiée par la durée de mise en oeuvre des opérations de travaux. Le marché est non alloti, les prestations étant homogènes, il n'est pas nécessaire de recourir à l'allotissement.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
📬 Recevez les prochains marchés Architecture dans le département Maine-et-Loire (49) par email — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour l'aménagement des rues Saint-Aubin et Bressigny à Angers Actif expand_more
La présente consultation a pour objet l'établissement d'un accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et opérationnelle pour l'aménagement des rues Saint-Aubin et Bressigny à Angers. Accord-cadre sans minimum et avec un maximum fixé à 1 000 000 EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Il est conclu avec 1 opérateur économique ou groupement, et donnera lieu à l'émission de bons de commande. Acc…
folder_open Documents de consultation (DCE)
Aucun document disponible en téléchargement direct.