Accord-cadre mixte pour l'entretien, la maintenance et l'approvisionnement en carburant des groupes électrogènes de la ville du Gosier
description Objet du marché
Accord-cadre mixte pour l'entretien, la maintenance et l'approvisionnement en carburant des groupes électrogènes de la ville du Gosier
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Accord-cadre mixte pour l'entretien, la maintenance et l'approvisionnement en carburant des groupes électrogènes de la ville du Gosier
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Le montant maximum des prestations de l'accord-cadre est de 100 000 euro(s) HT par période annuelle
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Accord-cadre mixte pour l'entretien, la maintenance et l'approvisionnement en carburant des groupes électrogènes de la ville du Gosier
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Le montant maximum des prestations de l'accord-cadre est de 100 000 euro(s) HT par période annuelle
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