Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour missions de coordination SPS Zones portuaires de Ports de Normandie
description Objet du marché
La consultation a pour objet : l'exécution des missions de coordination SPS sur les sites portuaires de Ports de Normandie.
Lieu d'exécution des prestations : Domaine portuaire.
Décomposition en lots
? Lot n°1 : Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg
? Lot n°2 : Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham
? Lot n°3 : Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande avec maximum sans minimum en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.
Les prestations de l'accord-cadre sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité.
Les accords-cadres seront attribués à plusieurs opérateurs, dans la limite d'un nombre maximum défini dans le tableau suivant :
Les accords-cadres seront attribués à, au maximum, 3 opérateurs économiques par lot
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg Actif expand_more
Missions de Coordination SPS sur le site de Cherbourg
02 Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham Actif expand_more
Missions de Coordination SPS sur le site de Caen-Ouistreham
03 Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe Actif expand_more
Missions de Coordination SPS sur le site de Dieppe
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