ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
- SIRET
-
21060138100010
- Adresse
-
1 PLACE DU GENERAL BERTRAND, 06590 THEOULE-SUR-MER
- Contact
-
Service des marchés publics
- Téléphone
-
0492974777
-
service.marches@ville-theoulesurmer.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
AOO2603
- Intitulé
-
ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER
- Description
-
Commande de titres-restaurant sur support dématérialisé pour les agents communaux
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
30199770
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2027-01-05+01:00 à 16:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative avant la signature du contrat
Le Référé contractuel (article L.551.13 à L.551-23 du code de justice administrative) après la signature du contrat, dans les conditions prévues à l’article R.551-7 du CJA).
Le Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle l’acheteur a effectué les mesures de publicité du contrat.
Le Recours pour excès de pouvoir, contre des clauses réglementaires du contrat ou contre une décision de l’acheteur, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
description Objet du marché
Commande de titres-restaurant sur support dématérialisé pour les agents communaux
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01 ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE DE THEOULE-SUR-MER Actif expand_more
Commande de titres-restaurant sur support dématérialisé pour les agents de la commune de Théoule-sur-Mer
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur