AGAS-SENAT FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Sénat (DAFS-AGAS)
- SIRET
-
11000002300017
- Adresse
-
15 rue de Vaugirard, 75006 PARIS
- Téléphone
-
0142343618
-
agas@senat.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Cga
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
DAFS_AGAS_2026_Titres_Restaurant
- Intitulé
-
AGAS-SENAT FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
- Description
-
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, marché de fournitures de titres-restaurant dématérialisés à destination des collaborateurs et stagiaires de sénateurs n’exerçant pas leur fonction au Palais du Luxembourg ou à proximité de celui-ci.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66133000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-05-18+01:00 à 11:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, marché de fournitures de titres-restaurant dématérialisés à destination des collaborateurs et stagiaires de sénateurs n’exerçant pas leur fonction au Palais du Luxembourg ou à proximité de celui-ci.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 AGAS-SENAT FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES Actif expand_more
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, marché de fournitures de titres-restaurant dématérialisés à destination des collaborateurs et stagiaires de sénateurs n’exerçant pas leur fonction au Palais du Luxembourg ou à proximité de celui-ci.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur