AGAS-SENAT FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, marché de fournitures de titres-restaurant dématérialisés à destination des collaborateurs et stagiaires de sénateurs n’exerçant pas leur fonction au Palais du Luxembourg ou à proximité de celui-ci.
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Sénat (DAFS-AGAS)
- SIRET
- 11000002300017
- Adresse
- 15 rue de Vaugirard, 75006 PARIS
- Téléphone
- 0142343618
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description
Objet du marché
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- Référence
- DAFS_AGAS_2026_Titres_Restaurant
- Intitulé
- AGAS-SENAT FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
- Description
-
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, marché de fournitures de titres-restaurant dématérialisés à destination des collaborateurs et stagiaires de sénateurs n’exerçant pas leur fonction au Palais du Luxembourg ou à proximité de ...
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, marché de fournitures de titres-restaurant dématérialisés à destination des collaborateurs et stagiaires de sénateurs n’exerçant pas leur fonction au Palais du Luxembourg ou à proximité de celui-ci.
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 66133000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-05-18+01:00 à 11:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 90
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
- Délai de référé précontractuel : 11 jours ; délai de référé contractuel : 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ; délai de pleine juridiction : 2 mois ; délai de recours pour excès de pouvoir : 2 mois
view_agenda Allotissement (1 lots)
01 AGAS-SENAT FOURNITURE DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES Actif expand_more
La présente consultation a pour objet la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, marché de fournitures de titres-restaurant dématérialisés à destination des collaborateurs et stagiaires de sénateurs n’exerçant pas leur fonction au Palais du Luxembourg ou à proximité de celui-ci.
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur