Assurances tous risques expositions - musée
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- http://www.maximilien.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAJEP-2026-01
- Intitulé
-
Assurances tous risques expositions - musée
- Description
-
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance pour le DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE portant sur l'assurance tous risques expositions - musées.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR107
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-10+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
240
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
54 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
description Objet du marché
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription du contrat d'assurance pour le DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE portant sur l'assurance tous risques expositions - musées.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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01 Assurance tous risques expositions - musée Actif expand_more
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription du contrat d’assurance pour le DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE portant sur l’assurance tous risques expositions - musées
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur