AT26 - Transports scolaires - 3 lots - Rentrée 2026
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2026_000035
- Intitulé
-
AT26 - Transports scolaires - 3 lots - Rentrée 2026
- Description
-
Exécution de services de transports scolaires pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Drôme et les département voisins
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK23
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-02+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.5511 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.5211 du code de justice
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administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.55113 du
code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans
un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion
du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site
Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à
la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans
un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour
plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
description Objet du marché
AT26 - Transports scolaires - 3 lots - Rentrée 2026
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 26001 - Oriol en Royans - Saint-Jean en Royans Actif expand_more
26001 - Oriol en Royans - Saint-Jean en Royans
02 26002 - Ponet Saint-Auban - Die Actif expand_more
26002 - Ponet Saint-Auban - Die
03 26003 - Montbrun les Bains - Carpentras Actif expand_more
26003 - Montbrun les Bains - Carpentras
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Disponible sur le profil acheteur