AT43 - Transports scolaires 1/2 - 27 lots - 2026
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2026_000052
- Intitulé
-
AT43 - Transports scolaires 1/2 - 27 lots - 2026
- Description
-
Exécution de services de transports à titre principal scolaires de la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans la Haute-Loire et les départements voisins
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK13
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-03-06+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
27
- Nombre max de lots attribués
-
27
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
description Objet du marché
AT43 - Transports scolaires 1/2 - 27 lots - 2026
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Lot 01 Circuit 012.07 - Aurec sur Loire
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Lot 27 Circuit 258.01 - Vergongheon
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur