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En cours Appel d'offres ouvert Réf: CAL-2026-BANCAIRE

Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026

description Objet du marché

Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026

auto_awesome Résumé IA du RC

info

Ce résumé a été généré par intelligence artificielle à partir du Règlement de Consultation. Il peut contenir des inexactitudes — consultez toujours les documents originaux.

target Objet du marché

  • Nature du marché : Marchés de services bancaires pour les organismes de Sécurité sociale.
  • Périmètre géographique : Marchés groupement de commandes couvrant plusieurs URSSAF régionales et marchés nationaux pour différentes branches (Recouvrement, Famille, Retraite).
  • Branches concernées : Branche Recouvrement (URSSAF de plusieurs régions), Branche Famille (marché national SEPA et HORS SEPA), Branche Retraite (marché national SEPA et HORS SEPA).
  • Allotissement : Marchés groupement de commandes par régions pour la branche Recouvrement, marchés nationaux pour les branches Famille et Retraite.

checklist Candidature et critères

event_upcoming Dates et vigilance

  • Date limite de remise des offres : 31 janvier 2027 à 16h30.
  • Dates de publication : Marchés publiés en différents mois de 2026 selon les régions et branches, notamment en janvier, mars, mai, septembre et novembre.
  • Points d'attention : Pas de publication pour la branche Maladie en 2026.

engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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folder_open Documents de consultation (DCE)

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DCE.zip

Pièce du dossier · 9.97 KB

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planning des dates de publication OSS 2026.xls

Règlement de consultation · 43.5 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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