Collège George SAND à TOULON - Travaux de rénovation énergétique - Lots 1, 2, 4 & 5
description Objet du marché
Collège George SAND à TOULON - Travaux de rénovation énergétique - Lots 1, 2, 4 & 5
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- SAEM VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT au nom et pour le compte du CD83
- SIRET
- 32915276300028
- Adresse
- 83056 TOULON
- Téléphone
- 0494039571
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Objet du marché
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- Intitulé
- Collège George SAND à TOULON - Travaux de rénovation énergétique - Lots 1, 2, 4 & 5
- Description
- Collège George SAND à TOULON - Travaux de rénovation énergétique - Lots 1, 2, 4 & 5
- Nature du marché
- Travaux
- CPV principal
- 45000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-07+01:00 à 10:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
- 4
- Nombre max de lots attribués
- 4
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 6 mois
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Facturation électronique
- Non requise
- Durée du marché
- 51 mois
view_agenda
Lots (4)
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- Lot LOT-0001
- Lot 1 Façades
- Lot 1 Façades
- Lot LOT-0002
- Lot 2 Menuiseries extérieures - Serrurerie
- Lot 2 Menuiseries extérieures - Serrurerie
- Lot LOT-0003
- Lot 4 CVC/ Plomberie
- Lot 4 CVC/ Plomberie
- Lot LOT-0004
- Lot 5 Electricité CFO/ CFA
- Lot 5 Electricité CFO/ CFA
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - -Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat. - -Référé contractuel (Code de Justice Administra...
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- -Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.- -Référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
- Recours gracieux devant l’auteur de l’acte dans un délai de deux mois à compter de la réception du courrier de rejet.
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Lot 1 Façades Actif expand_more
Lot 1 Façades
02 Lot 2 Menuiseries extérieures - Serrurerie Actif expand_more
Lot 2 Menuiseries extérieures - Serrurerie
03 Lot 4 CVC/ Plomberie Actif expand_more
Lot 4 CVC/ Plomberie
04 Lot 5 Electricité CFO/ CFA Actif expand_more
Lot 5 Electricité CFO/ CFA
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