Collège George SAND à TOULON - Travaux de rénovation énergétique - Lots 1, 2, 4 & 5
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
SAEM VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT au nom et pour le compte du CD83
- SIRET
-
32915276300028
- Adresse
-
83056 TOULON
- Téléphone
-
0494039571
-
i.pollet@vad83.eu
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Collège George SAND à TOULON - Travaux de rénovation énergétique - Lots 1, 2, 4 & 5
- Description
-
Collège George SAND à TOULON - Travaux de rénovation énergétique - Lots 1, 2, 4 & 5
- Nature du marché
-
Travaux
- CPV principal
-
45000000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-07+01:00 à 10:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
51 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
- -Référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et s et art. R. 551-1et s). Le juge du référé précontractuel peut être saisi jusqu'à la signature du contrat.- -Référé contractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-13 et s.). Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal Officiel de l'Union européenne (JOUE) ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.
- -Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne » (CE Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n°358994) dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
- Recours gracieux devant l’auteur de l’acte dans un délai de deux mois à compter de la réception du courrier de rejet.
description Objet du marché
Collège George SAND à TOULON - Travaux de rénovation énergétique - Lots 1, 2, 4 & 5
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view_agenda Allotissement (4 lots)
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