Contrats d'assurance de la Ville de Marseille - 3 lots
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26_1862
- Intitulé
-
Contrats d'assurance de la Ville de Marseille - 3 lots
- Description
-
L'ensemble des prestations est réparti en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit : - lot n°1 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne, - lot n°2 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne, - lot n°3 : Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus ».
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66516000
- CPV additionnels
-
66513100, 66519310, 66518000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-06+02:00 à 16:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
L'ensemble des prestations est réparti en 3 lots traités par marchés séparés et définis comme suit : - lot n°1 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne, - lot n°2 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne, - lot n°3 : Assurances « Protection Juridique / Protection Fonctionnelle des élus ».
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view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne Actif expand_more
Assurances « Responsabilité Civile Générale » Première ligne
02 - Lot n°2 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne : Actif expand_more
- Lot n°2 : Assurances « Responsabilité Civile Générale » Deuxième ligne :
03 Lot n°3 : Assurances «Protection Fonctionnelle / Protection Juridique des élus » Actif expand_more
Lot n°3 : Assurances «Protection Fonctionnelle / Protection Juridique des élus »
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE_26_1862_Ass_PJ_PF_Elues.zip
Pièce du dossier · 3.85 MB
26_1862 -RC.pdf
Règlement de consultation · 297 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur