ETUDE POUR L'ELABORATION DU PLUIH DE LA CCPAP
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées
- SIRET
-
4260
- Adresse
-
26 bis Boulevard Delcassé, 09100 Pamiers
- Contact
-
SANNAC Jean-Philippe
- Téléphone
-
0534012173
-
correspondre@aws-france.com
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026011PLUI
- Intitulé
-
ETUDE POUR L'ELABORATION DU PLUIH DE LA CCPAP
- Description
-
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
le présent appel d'offres ouvert a pour objet, dans le cadre de l'élaboration du PLUIH pour la Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées - Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
71410000
- CPV additionnels
-
71410000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-03+01:00 à 17:00:00+01:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
description Objet du marché
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
le présent appel d'offres ouvert a pour objet, dans le cadre de l'élaboration du PLUIH pour la Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées
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00 ETUDE POUR L'ELABORATION DU PLUIH DE LA CCPAP Actif expand_more
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges.
Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
le présent appel d'offres ouvert a pour objet, dans le cadre de l'élaboration du PLUIH pour la Communauté de Communes des Portes d'Ariège-Pyrénées
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Règlement de consultation
Règlement de consultation
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur