EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS COLLECTIFS A LA DEMANDE (TCAD) EN REGION PAYS DE LA LOIRE
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DMR42-202659456
- Intitulé
-
EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS COLLECTIFS A LA DEMANDE (TCAD) EN REGION PAYS DE LA LOIRE
- Description
-
EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS COLLECTIFS A LA DEMANDE (TCAD) EN REGION PAYS DE LA LOIRE
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRG01, FRG03, FRG05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-10+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
9
- Nombre max de lots attribués
-
9
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
24 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
EXECUTION DE SERVICES DE TRANSPORTS COLLECTIFS A LA DEMANDE (TCAD) EN REGION PAYS DE LA LOIRE
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (9 lots)
01 TCAD_26_85_1- Secteur Chantonnay/Pouzauges Actif expand_more
TCAD_26_85_1- Secteur Chantonnay/Pouzauges. L'accord-cadre est mono-attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes. Les montants minimums et maximums du lot 1 pou…
02 TCAD_26_85_2- Secteur Sud Est Vendéen Actif expand_more
TCAD_26_85_2- Secteur Sud Est Vendéen. L'accord-cadre est mono-attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes. Les montants minimums et maximums du lot 2 pour la …
03 TCAD_26_85_3- Secteur Nord-Ouest Vendéen Actif expand_more
TCAD_26_85_3- Secteur Nord-Ouest Vendéen. L'accord-cadre est mono-attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes. Les montants minimums et maximums du lot 3 pour …
04 TCAD_26_85_4- Secteur Sud Vendée Littoral Actif expand_more
TCAD_26_85_4- Secteur Sud Vendée Littoral. L'accord-cadre est mono-attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes. Les montants minimums et maximums du lot 4 pour…
05 TCAD_26_53_5- Secteur Nord Mayenne Actif expand_more
TCAD_26_53_5- Secteur Nord Mayenne. L'accord-cadre est mono-attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes. Les montants minimums et maximums du lot 5 pour la pre…
06 TCAD_26_53_6- Secteur Sud Mayenne Actif expand_more
TCAD_26_53_6- Secteur Sud Mayenne. L'accord-cadre est mono-attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes. Les montants minimums et maximums du lot 6pour la premi…
07 TCAD 26_44_7_Secteur Pays d'Ancenis Actif expand_more
TCAD 26_44_7_Secteur Pays d'Ancenis. L'accord-cadre est mono-attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes. Les montants minimums et maximums du lot 7 pour la pr…
08 TCAD 26_44_8_Secteur Estuaire et Sillon Actif expand_more
TCAD 26_44_8_Secteur Estuaire et Sillon. L'accord-cadre est mono-attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes. Les montants minimums et maximums du lot 8 pour l…
09 TCAD 26_44_9_Secteur Pays de Pont-Château - Saint Gildas Actif expand_more
TCAD 26_44_9_Secteur Pays de Pont-Château - Saint Gildas. L'accord-cadre est mono-attributaire et mixte ; il pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront être soit à prix global et forfaitaire, soit à prix unitaires, soit à prix mixtes. Les montants minimums et maximum…
folder_open Documents de consultation (DCE)
DMR42-202659456_DCE.zip
Pièce du dossier · 47.1 MB
DMR42_RC.pdf
Règlement de consultation · 560 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur