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Appel d'offres ouvert
Réf: 26-27002
TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
Sources :
🇪🇺
Ted
🏛
Boamp
description Objet du marché
TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
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article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
- SIRET
- 20007190000308
- Adresse
- 5 rue de l'hôtel de ville, 85440 Talmont Saint Hilaire
- Téléphone
- +33 251207207
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description
Objet du marché
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- Intitulé
- TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
- Description
- TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 60130000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-04-16+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
- 4
- Nombre max de lots attribués
- 4
checklist
Conditions
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- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Durée du marché
- 4
view_agenda
Lots (4)
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- Lot LOT-0001
- Transports réguliers pour des activités sportives — (240000 EUR)
- Transports réguliers pour des activités sportives
- Lot LOT-0002
- Transports réguliers pour des activités culturelles — (80000 EUR)
- Transports réguliers pour des activités culturrelles
- Lot LOT-0003
- Transports réguliers pour des activités natatoires — (180000 EUR)
- Transports réguliers pour des activités natatoires
- Lot LOT-0004
- Transports ocassionnels pour des évènements — (20000 EUR)
- Transports occasionnels pour des évènements
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé ...
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Règlement - Instance de recours
- TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Transports réguliers pour des activités sportives Actif expand_more
Code CPV
tag
60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers
Montant estimé
euro
240,000 €
Transports réguliers pour des activités sportives
02 Transports réguliers pour des activités culturelles Actif expand_more
Code CPV
tag
60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers
Montant estimé
euro
80,000 €
Transports réguliers pour des activités culturrelles
03 Transports réguliers pour des activités natatoires Actif expand_more
Code CPV
tag
60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers
Montant estimé
euro
180,000 €
Transports réguliers pour des activités natatoires
04 Transports ocassionnels pour des évènements Actif expand_more
Code CPV
tag
60130000 — Services spécialisés de transport routier de passagers
Montant estimé
euro
20,000 €
Transports occasionnels pour des évènements
folder_open Documents de consultation (DCE)
description
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
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