TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes Vendée Grand Littoral (85)
- SIRET
-
20007190000308
- Adresse
-
5 rue de l'hôtel de ville, 85440 Talmont Saint Hilaire
- Téléphone
-
+33 251207207
-
marches.publics@vendeegrandlittoral.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
- Description
-
TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60130000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-16+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Règlement - Instance de recours
-
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES
description Objet du marché
TRANSPORT DE SCOLAIRES POUR DES ACTIVITÉS SPORTIVES, NATATOIRES ET CULTURELLES
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Transports réguliers pour des activités sportives Actif expand_more
Transports réguliers pour des activités sportives
02 Transports réguliers pour des activités culturelles Actif expand_more
Transports réguliers pour des activités culturrelles
03 Transports réguliers pour des activités natatoires Actif expand_more
Transports réguliers pour des activités natatoires
04 Transports ocassionnels pour des évènements Actif expand_more
Transports occasionnels pour des évènements
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur