Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de Communes Vienne et Gartempe (86)
- SIRET
-
20007004300019
- Adresse
-
6 rue Daniel Cormier
BP 20017, 86500 Montmorillon - Téléphone
-
+33 549913540
-
commande.publique@ccvg86.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-securises.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-05
- Intitulé
-
Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés
- Description
-
Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés
- Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
30199770
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI34
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-06+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat
Référé contractuel : dans les 31 jours suivant la notification de la conclusion du marché ou, à défaut, dans les 6 mois suivant la notification du marché.
Recours pour excès de pouvoir assorti ou non d'un référé suspension : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de toute décision individuelle défavorable ou de la publication d'un acte détachable du marché. Ce recours ne peut plus être exercé après la signature du contrat.
Recours en contestation de la validité du contrat, assorti le cas échéant de conclusions indemnitaires. - Instance de recours
-
Tribunal administratif de Poitiers
description Objet du marché
Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés Actif expand_more
Fourniture et livraison de titres-restaurant dématérialisés
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur