Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du Doubs
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Département du Doubs
- SIRET
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52109
- Adresse
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Hôtel du Département, 25031 Besancon Cedex
- Contact
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BOUQUIN Christine
- Téléphone
-
0381258125
-
correspondre@aws-france.com
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026DRIT0010
- Intitulé
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Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du Doubs
- Description
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Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification et s'exécute par bons de commande
La date de début du contrat fixée au "27/08/2026" est estimative.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette nouvelle procédure fait suite à la déclaration sans suite d'une procédure d'appel d'offre n°2025DRIT0019 (lot 1) issue des avis 184003-2026 (JOUE) et 26-27086 (BOAMP). La présente consultation porte sur les mêmes prestations - Nature du marché
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Fournitures
- CPV principal
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34992200
- CPV additionnels
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34992200
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRC21
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-02+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
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Non financé par l'UE
- Validité des offres
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4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
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Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification et s'exécute par bons de commande
La date de début du contrat fixée au "27/08/2026" est estimative.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Cette nouvelle procédure fait suite à la déclaration sans suite d'une procédure d'appel d'offre n°2025DRIT0019 (lot 1) issue des avis 184003-2026 (JOUE) et 26-27086 (BOAMP). La présente consultation porte sur les mêmes prestations
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Fourniture, livraison, pose et dépose de la signalisation verticale permanente directionnelle et de police sur les routes départementales du Doubs
Le réseau routier départemental du Doubs représente plus de 3 700 kilomètres de RD et 170 kilomètres de voies vertes. Il est géré et contrôlé par les agents du Département. Plusieurs centaines de chantiers sont menés annuellement pour la conservation des chaussées, ouvrages, sécurisation et autres aménagements ponctuels.
L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification et s'exécute …
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur