La présente consultation concerne : Accord-cadre multi-attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d'oeuvre relatives à la rénovation bâtimentaire des collèges, dans le cadre du plan de rénovation des collèges du Département du Var.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://sagep.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
Pub-undert-la
- Activité principale
-
Logement et équipements collectifs
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
La présente consultation concerne :
Accord-cadre multi-attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d'oeuvre
relatives à la rénovation bâtimentaire des collèges, dans le cadre du plan de rénovation des collèges du
Département du Var. - Description
-
La présente consultation concerne :
Accord-cadre multi-attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d'oeuvre
relatives à la rénovation bâtimentaire des collèges, dans le cadre du plan de rénovation des collèges du
Département du Var. - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71300000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL05
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-16+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu à l'article 1441
2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel
prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article
précité.
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Tribunal Administratif de Toulon
5 rue Racine
BP 40510
83041 TOULON CEDEX 9
Tél : 04 94 42 79 30
Télécopie : 04 94 42 79 89
Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Adresse internet (U.R.L) : http://toulon.tribunal-administratif.fr
description Objet du marché
La présente consultation concerne :
Accord-cadre multi-attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d'oeuvre
relatives à la rénovation bâtimentaire des collèges, dans le cadre du plan de rénovation des collèges du
Département du Var.
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La présente consultation concerne : Accord-cadre multi-attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d'oeuvre relatives à la rénovation bâtimentaire des collèges, dans le cadre du plan de rénovation des collèges du Département du Var.
1.1 - Objet
La présente consultation concerne :
Accord-cadre multi-attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d'oeuvre
relatives à la rénovation bâtimentaire des collèges, dans le cadre du plan de rénovation des collèges du
Département du Var.
1.2 - Mode de passation
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispo…
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La présente consultation concerne : Accord-cadre multi-attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d'oeuvre relatives à la rénovation bâtimentaire des collèges, dans le cadre du plan de rénovation des collèges du Département du Var.
1.2 - Mode de passation
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles
L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
1.3 - Type et forme de contrat
L'accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant
maximum de 35 061 107 euros HT pour les q…
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La présente consultation concerne : Accord-cadre multi-attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d'oeuvre relatives à la rénovation bâtimentaire des collèges, dans le cadre du plan de rénovation des collèges du Département du Var.
1.2 - Mode de passation
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles
L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
1.3 - Type et forme de contrat
L'accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant
maximum de 35 061 107 euros HT pour les q…
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La présente consultation concerne : Accord-cadre multi-attributaire par lot à marchés subséquents pour des prestations de maitrise d'oeuvre relatives à la rénovation bâtimentaire des collèges, dans le cadre du plan de rénovation des collèges du Département du Var.
1.2 - Mode de passation
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles
L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.
1.3 - Type et forme de contrat
L'accord-cadre multi attributaires à marchés subséquents passé sans montant minimum et avec un montant
maximum de 35 061 107 euros HT pour …
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur