Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://cc-terresdeconfluences.e-marchespublics.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance
- Description
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Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 6 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires et Cyber risques - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66500000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRJ28
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-24+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
5
description Objet du marché
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance
Il est passé pour une durée de 5 ans et est divisé en 6 lots : Risques Automobiles, Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et Fonctionnelle, Risques Statutaires et Cyber risques
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Risques automobiles Actif expand_more
Le marché porte sur l'assurance des risques automobiles pour une durée de 5 ans.
02 Risques de dommages aux biens Actif expand_more
Le marché porte sur l'assurance des risques de dommages aux biens pour une durée de 5 ans.
03 Risques de responsabilités Actif expand_more
Le marché porte sur l'assurance des risques de responsabilités pour une durée de 5 ans.
04 Protection juridique et protection fonctionnelle Actif expand_more
Le marché porte sur la protection juridique et la protection fonctionnelle pour une durée de 5 ans.
05 Risques statutaires Actif expand_more
Le marché porte sur l'assurance des risques statutaires pour une durée de 5 ans.
06 Cyber risques Actif expand_more
Le marché porte sur l'assurance des cyber risques pour une durée de 5 ans.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur