MAINTENANCE CURATIVE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE ENTERREES
description Objet du marché
MAINTENANCE CURATIVE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE ENTERREES
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
article Avis de marché complet
account_balance Acheteur
- Nom
- Saint-Etienne Métropole
- SIRET
- 64
- Adresse
- 2 Avenue Grüner, 42006 Saint Etienne
- Contact
- Le Président
expand_more Afficher l'avis complet Masquer l'avis complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
- 2025-DECH-0008
- Intitulé
- MAINTENANCE CURATIVE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE ENTERREES
- Description
- L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et la maintenance curative des colonnes enterrées pour la collecte en apport volontaire des ordures ménagères, des multimatériaux et du verre
- Nature du marché
- Services
- CPV principal
- 90918000
- CPV additionnels
- 90918000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
- FRK25
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
- Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
- 2026-02-12+01:00 à 12:00:00+01:00
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
- Non financé par l'UE
- Validité des offres
- 4 mois
- Facturation électronique
- Obligatoire
- Conditions d'exécution
- Conditions de performance
- Durée du marché
- 20 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la poss...
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
view_agenda Allotissement (2 lots)
00 MAINTENANCE CURATIVE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE ENTERREES Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et la maintenance curative des colonnes enterrées pour la collecte en apport volontaire des ordures ménagères, des multimatériaux et du verre
01 MAINTENANCE CURATIVE DES COLONNES D'APPORT VOLONTAIRE ENTERREES Actif expand_more
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
La présente consultation concerne la fourniture de pièces détachées et la maintenance curative des colonnes enterrées pour la collecte en apport volontaire des ordures ménagères, des multimatériaux et du verre
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur