MARCHÉ ASSURANCES
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-FCS-3
- Intitulé
-
MARCHÉ ASSURANCES
- Description
-
MARCHÉ ASSURANCES
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66515000
- CPV additionnels
-
66513100, 66512100, 66514110, 66515410, 66516000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Autre procédure en une phase
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-05+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
MARCHÉ ASSURANCES
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 DOMMAGES AUX BIENS Actif expand_more
Lot 1 DOMMAGES AUX BIENS
02 RESPONSABILITÉ CIVILE Actif expand_more
LOT 2 - RESPONSABILITÉ CIVILE
03 PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE ET DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS Actif expand_more
LOT N°3 / PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE ET DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS
04 AUTOMOBILE Actif expand_more
LOT N°4 : AUTOMOBILE
05 GARANTIE DES ACCIDENTS CORPORELS Actif expand_more
LOT 5 : GARANTIE DES ACCIDENTS CORPORELS
06 CYBER RISQUES Actif expand_more
LOT N°6 : CYBER RISQUES
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE.zip
Pièce du dossier · 2.83 MB
REGLEMENT BOURG ACHARD 2026_.pdf
Règlement de consultation · 393 KB
Contrôle electrique et gaz.zip
Complément · 2.83 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur