Marché de prestations d'assurances

Le présent marché est décomposé en six lots désignés comme suit :
- Lot n°1 : Dommages-ouvrage (DO) ; Tous risques chantiers (TRC) ;
- Lot n°2 : Responsabilité civile ;
- Lot n°3 : Flotte auto et auto missions ;
- Lot n°4 : Fraude ;
- Lot n°5 : Individuelle Accident ;
- Lot n°6 : Cyber.
Variantes libres : La présentation de variantes libres à l'initiative des candidats est autorisée par application de l'article R. 2151-8 2° du Code de la commande publique.
Les variantes libres peuvent avoir trait au niveau de garanties et de franchises.

Le lot n°1 fera l'objet d'un accord-cadre à bons de commande, conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 2 500 000 euro(s) HT pour la durée globale de l'accord-cadre.
Les autres lots sont des marchés ordinaires