MARCHÉ DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE ET DU CCAS.
description Objet du marché
MARCHÉ DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DE LA VILLE ET DU CCAS.
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Dommages aux biens et risques annexes Actif expand_more
Dommages aux biens et risques annexes
02 Responsabilité et risques annexes Actif expand_more
Responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses techniques particulières
03 Flotte automobile et risques annexes Actif expand_more
Flotte automobile et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses techniques particulières
04 Risques statutaires du personnel Actif expand_more
Risques statutaires du personnel - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses techniques particulières
05 Protection juridique des personnes physiques Actif expand_more
Protection juridique des personnes physiques
folder_open Documents de consultation (DCE)
1-Règlement de consultation - GRPT Combourg.pdf
Règlement de consultation · 417 KB
DCE MARCHE DE SERVICES ASSURANCE POUR VILLE ET CCAS DE COMBOURG.zip
Pièce du dossier · 44.5 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur