Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Responsabilité et risques annexes » pour les besoins de la COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
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Body-pl-la
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
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Marché de service relatif à la prestation d'assurance « Responsabilité et risques annexes » pour les besoins de la COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS
- Description
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Souscription du contrat d'assurance « Responsabilité et risques annexes » au profit de la COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS.
- Nature du marché
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Services
- CPV principal
-
66516000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL03
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-07-17+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
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6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Détails énoncés dans le DCE
description Objet du marché
Souscription du contrat d'assurance « Responsabilité et risques annexes » au profit de la COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION SOPHIA ANTIPOLIS.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Responsabilité et risques annexes Actif expand_more
Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie au cahier des clauses particulières.
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