MARCHE DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCES "RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES" AU PROFIT DU DEPARTEMENT DE L'OISE.
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MARCHE DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCES "RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES" AU PROFIT DU DEPARTEMENT DE L'OISE.
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MARCHE DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE "RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES" AU PROFIT DU DEPARTEMENT DE L'OISE
Le Département de l'Oise procède à une consultation en vue de souscrire un contrat d'assurances « Responsabilité et risques annexes » qui constitue l'ensemble du marché. Les caractéristiques techniques des prestations sont précisées dans les clauses particulières annexées au cahier des clauses particulières.
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE Assurances Resp risques annexes.zip
Pièce du dossier · 2.24 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur