Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE-.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES MAD ET MOSELLE
- SIRET
-
20007073800014
- Adresse
-
2 BIS RUE HENRI POULET, 54470 THIAUCOURT REGNIEVILLE
- Téléphone
-
0383819169
-
accueil@cc-madetmoselle.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-SCO-01
- Intitulé
-
Marché public de prestation d’assurance Groupement de Commandes CCMAD&MOSELLE-.
- Description
-
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes :
1-Communauté de Communes Mad & Moselle
2-Commune de Arnaville
3-Commune de Bayonville sur Mad
4-Commune de Beaumont
5-Commune de Bouillonville
6-Commune de Charey
7-Commune de Corny sur Moselle
8-Commune de Dommartin la Chaussée
9-Commune de Essey et Maizerais
10-Commune de Euvezin
11-Commune de Flirey
12-Commune de Hannonville-Suzémont
13-Commune de Jaulny
14-Commune de Jouy aux Arches
15-Commune de Limey-Rémenauville
16-Commune de Mamey
17-Commune de Mars la Tour
18-Commune de Novéant sur Moselle
19-Commune de Puxieux
20-Commune de Rembercourt sur Mad
21-Commune de Saint Julien les Gorze
22-Commune de Seicheprey
23-Commune de Thiaucourt-Regniéville
24-Commune de Vilcey sur Trey
25-Commune de Xammes
26-Commune de Xonville
27-Syndicat SIVM Esch au Mad
28-SIEP Thiaucourt
29-Commune de Hagéville
Le coordonnateur de ce groupement de commandes est :
Communauté de Communes MAD & MOSELLE
2 Bis rue Henri Poulet
54470 - THIAUCOURT-REGNIEVILLE - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-09+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
6
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
180 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Instance de recours
-
Tribunal Administratif de Nancy
description Objet du marché
Le marché d'assurance est passé selon un groupement de commandes pour les collectivités suivantes :
1-Communauté de Communes Mad & Moselle
2-Commune de Arnaville
3-Commune de Bayonville sur Mad
4-Commune de Beaumont
5-Commune de Bouillonville
6-Commune de Charey
7-Commune de Corny sur Moselle
8-Commune de Dommartin la Chaussée
9-Commune de Essey et Maizerais
10-Commune de Euvezin
11-Commune de Flirey
12-Commune de Hannonville-Suzémont
13-Commune de Jaulny
14-Commune de Jouy aux Arches
15-Commune de Limey-Rémenauville
16-Commune de Mamey
17-Commune de Mars la Tour
18-Commune de Novéant sur Moselle
19-Commune de Puxieux
20-Commune de Rembercourt sur Mad
21-Commune de Saint Julien les Gorze
22-Commune de Seicheprey
23-Commune de Thiaucourt-Regniéville
24-Commune de Vilcey sur Trey
25-Commune de Xammes
26-Commune de Xonville
27-Syndicat SIVM Esch au Mad
28-SIEP Thiaucourt
29-Commune de Hagéville
Le coordonnateur de ce groupement de commandes est :
Communauté de Communes MAD & MOSELLE
2 Bis rue Henri Poulet
54470 - THIAUCOURT-REGNIEVILLE
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (6 lots)
01 Assurance Responsabilité civile Actif expand_more
Assurance Responsabilité civile
02 Assurance Protection fonctionnelle Actif expand_more
Assurance Protection fonctionnelle
03 Assurance Protection juridique Actif expand_more
Assurance Protection juridique
04 Assurance Automobile Actif expand_more
Assurance Automobile
05 Assurance Dommages aux biens Actif expand_more
Assurance Dommages aux biens
06 Assurance Cyber-risques Actif expand_more
Assurance Cyber-risques
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur