Prestations de services d’assurance pour amU en 2 lots.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Université Aix Marseille
- SIRET
-
13001533200013
- Adresse
-
58 boulevard Charles Livon, 13007 Marseille
- Contact
-
Direction de la commande publique - PMP
- Téléphone
-
0413944496
-
nathalie.agius@univ-amu.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=3063589&orgAcronyme=f2h
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
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- Référence
-
AMU92-2026
- Intitulé
-
Prestations de services d’assurance pour amU en 2 lots.
- Description
-
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances en 2 lots pour l’Université d’Aix-Marseille (AMU). Lot 1 : Assurance Construction (Dommages Ouvrage – Tous risques chantier) – police à aliment. Lot 2 :Assurance Dommages aux biens.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-30+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont : -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ; -le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivant.) ; -le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat * en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section concernée. * Le droit d'accès aux informations/documents doit s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale conformément à l'article L. 311-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA). Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Marseille, 31 rue Jean François Leca, 13002, Marseille, F, Téléphone : +33 491134813, Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr, Fax : +33 491811387, Adresse internet : https://marseille.tribunal-administratif.fr/
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d’assurances en 2 lots pour l’Université d’Aix-Marseille (AMU). Lot 1 : Assurance Construction (Dommages Ouvrage – Tous risques chantier) – police à aliment. Lot 2 :Assurance Dommages aux biens.
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Assurance Construction (Dommages Ouvrage – Tous risques chantier) – police à aliment Actif expand_more
Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire donnant ensuite lieu à la conclusion de marchés subséquents. La durée de l’accord-cadre est de quatre ans (48 mois) à compter la date de notification au titulaire, avec faculté de résiliation annuelle pour l’une ou l’autre partie moyennant un préavis de 4 Mois avant le 1er janvier de chaque année. L’accord-cadre (" AC ") et les marchés subséquents (" …
02 Lot 2 : Assurance Dommages aux biens pour Aix-Marseille Université (AMU) Actif expand_more
Il s’agit d’un marché simple à prix forfaitaire. La durée du marché est de quatre ans, à compter la date de notification, au plus tôt le 1er Janvier 2027, avec faculté de résiliation annuelle pour l’une ou l’autre partie moyennant un préavis de 6 Mois avant le 1er Janvier de chaque année.
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE-1.zip
Pièce du dossier · 6.27 MB
92-2026_RC.pdf
Règlement de consultation · 1.05 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur