RN209 - Contournement Nord Ouest de Vichy - Coordination SPS en phase travaux
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2026_000372
- Intitulé
-
RN209 - Contournement Nord Ouest de Vichy - Coordination SPS en phase travaux
- Description
-
RN209 - Contournement Nord Ouest de Vichy - Coordination SPS en phase travaux
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
71317210
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2027-12-17+02:00 à 16:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
8
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat (article L551-1 du Code de Justice Administrative) ,
Référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative),
Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision d’infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative),
Recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché.
Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d’une requête sur le site www.telerecours.fr »
description Objet du marché
RN209 - Contournement Nord Ouest de Vichy - Coordination SPS en phase travaux
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01 RN209 - Contournement Nord Ouest de Vichy - Coordination SPS en phase travaux Actif expand_more
Le marché a pour objet une mission de coordination SPS en phase travaux sur l'opération routière « RN209 Contournement Nord de Vichy ». L’opération relève de la catégorie 1 au sens du code du travail.
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Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur