Services d'assurances pour Aurillac Agglomération
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CA AURILLAC AGGLOMERATION
- SIRET
-
65157
- Adresse
-
3, Place des Carmes, 15005 Aurillac
- Contact
-
Monsieur le Président
- Téléphone
-
0471468630
-
marches@caba.fr
- Profil acheteur
- https://www.achatpublic.com/
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
26FCS_ASSURANCES
- Intitulé
-
Services d'assurances pour Aurillac Agglomération
- Description
-
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Services d'assurances pour Aurillac Agglomération - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66515000
- CPV additionnels
-
66515000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-02+01:00 à 17:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
8 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
description Objet du marché
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
Services d'assurances pour Aurillac Agglomération
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