SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS - 4 LOTS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Communauté de communes de l'Oisans
- SIRET
-
7536
- Adresse
-
1, bis rue Humbert, 38520 Bourg d'Oisans
- Contact
-
Président
- Téléphone
-
0476110109
-
accueil@ccoisans.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.info
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection de l'environnement
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS - 4 LOTS
- Description
-
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66515000
- CPV additionnels
-
66515000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK24
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-02+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
3 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
description Objet du marché
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE L'OISANS
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Dommages aux biens Actif expand_more
Dommages aux biens
02 Responsabilité civile Actif expand_more
Responsabilité civile
03 Véhicules à moteur Actif expand_more
Véhicules à moteur
04 Protection juridique collectivité et Agents-Elus Actif expand_more
Protection juridique collectivité et Agents-Elus
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 509 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur