Souscription des contrats d'assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l'opération de construction suivante : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN PARKING, D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UNE PLACE.
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Souscription des contrats d'assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l'opération de construction suivante : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN PARKING, D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UNE PLACE.
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DO Commune d'Orcières. Souscription des contrats d'assurance « DOMMAGES OUVRAGE et GARANTIES DIVERSES » applicables à l'opération de construction suivante : TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN PARKING, D'UNE SALLE POLYVALENTE ET D'UNE PLACE
La consultation est composée d'un lot unique. Le marché sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement d'opérateurs économiques. les opérateurs économiques groupés devront, au stade de l'attribution, adopter la forme juridique d'un groupement conjoint avec mandataire. En cas de coassurance, elle devra être formée dès la remise des offres
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 1010 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur