Souscription des marchés d'assurance de la Commune de Thiviers
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Thiviers
- SIRET
-
28787
- Adresse
-
44 rue du Général Lamy, 24800 Thiviers
- Contact
-
HYVOZ Isabelle
- Téléphone
-
0553622800
-
secretariat.thiviers@thiviers.fr
- Profil acheteur
- http://marchespublics.dordogne.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Souscription des marchés d'assurance de la Commune de Thiviers
- Description
-
Services d'assurances
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-24+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
51
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Voies et délais de recours : référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et s.), recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, n° 358994), dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées, le recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision
description Objet du marché
Services d'assurances
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view_agenda Allotissement (5 lots)
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03 Flotte automobile et accessoires Actif expand_more
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Assurance de la protection juridique - défense pénale - protection fonctionnelle des agents et des élus
05 Risques statutaires Actif expand_more
Assurance des risques statutaires du personnel relevant du périmètre défini par les pièces du DCE
folder_open Documents de consultation (DCE)
Règlement de consultation
Règlement de consultation · 4.8 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur