Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités.
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Ville Saint Amand Les eaux
- SIRET
-
21590526600015
- Adresse
-
65 Grand Place, 59230 SAINT AMAND LES EAUX
- Téléphone
-
0327224800
-
marchespublics@saint-amand-les-eaux.fr
- Profil acheteur
- www.marchespublics596280.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Intitulé
-
Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités.
- Description
-
Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités.
marché décomposé en 4 lots
lot 1 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux
maxi annuel : 70 000€ ht
durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période
Lot 2 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum de Saint Amand Les Eaux vers un autre lieu pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux
maxi annuel : 60 000€ ht
durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période
Lot 3 : Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs ou autre durant les vacances scolaires pour des transports d'enfants en intra ou extra muros
maxi annuel : 50 000€ ht
durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période
Lot 4 : Transports de personnes dans le cadre d'évènements, de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS
maxi annuel : 30 000€ ht
durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRE11
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-08-17+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Le tribunal adminsitartif fr Lille (5 rue Geoffroy de saint Hilaire CS 62039 59014 LILLE CEDEX) peut être aussi par la vois:
- du référé précontractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 16 jours à compter de la date de la lettre de rejet et avant la conclusion du marché.
- du référé contractuel déposé dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet.
- tout autre recours dans un délai de 2 mois. Le Tribunal peut être saisi par voie informatique sur www.telerecours
description Objet du marché
Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants organisés pour différentes activités.
marché décomposé en 4 lots
lot 1 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux
maxi annuel : 70 000€ ht
durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période
Lot 2 : Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocar de 53 places minimum de Saint Amand Les Eaux vers un autre lieu pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux
maxi annuel : 60 000€ ht
durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période
Lot 3 : Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs ou autre durant les vacances scolaires pour des transports d'enfants en intra ou extra muros
maxi annuel : 50 000€ ht
durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période
Lot 4 : Transports de personnes dans le cadre d'évènements, de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS
maxi annuel : 30 000€ ht
durée du marché 12 mois renouvelable 3 fois pour la même période
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 Transports de personnes d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la ... Actif expand_more
Transports de personnes d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux
Transports de personnes d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum en intra-muros pour les besoins de la Ville de Saint Amand Les Eaux
maxi annuel : 70 000€ ht
02 Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum de Saint Amand Les eaux vers d'autres... Actif expand_more
Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum de Saint Amand Les eaux vers d'autres lieu pour els besoins de la Ville
Transports de personnes, d'élèves ou d'enfants en autocars de 53 places minimum de Saint Amand Les eaux vers d'autres lieu pour els besoins de la Ville
maxi annuel : 60 000€ ht
03 Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs et autres durant les vacances scolaires pour... Actif expand_more
Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs et autres durant les vacances scolaires pour les transports d'enfants en intra ou extra muros.
Mise à disposition d'un car de 8h30 à 17h15 pour les accueils de loisirs et autres durant les vacances scolaires pour les transports d'enfants en intra ou extra muros.
maxi annuel : 50 000€ ht
04 Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS. Actif expand_more
Transports de personnes dans le cadre d'événements de sorties et/ou de voyages organisés par le CCAS.
maxi annuel : 30 000€ ht
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur