Entretien des réseaux et des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales : curage et inspection télévisée (ITV)
Date limite (DLRO)
08 octobre 2026 à 10h00
Il reste 15 jour(s)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Loire Forez agglomération
- SIRET
-
19
- Adresse
-
17 Boulevard de la Préfecture, 42605 Montbrison Cedex
- Contact
-
BAZILE Christophe
- Téléphone
-
0426547000
-
commandepublique@loireforez.fr
- Profil acheteur
- http://www.loire.fr/e-marchespublics
- Activité principale
-
Water
description
Objet du marché
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- Référence
-
26LFAS055
- Intitulé
-
Entretien des réseaux et des ouvrages d'assainissement et d'eaux pluviales : curage et inspection télévisée (ITV)
- Description
-
Cette consultation a pour objet l'entretien préventif et curatif des réseaux d'assainissement et des ouvrages qui le composent. Cela comprend les réseaux unitaires, les réseaux d'eaux usées les réseaux d'eaux pluviales, les ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés ainsi que les ouvrages de prétraitement (dessableur, dégraisseur…)
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
90470000
- CPV additionnels
-
45252124, 90491000, 90640000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK25
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-08+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
6
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
4 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
48 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Un référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative) pourra être introduit avant la conclusion du contrat.
Un recours pour excès de pouvoir (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
Un recours de pleine juridiction (article L 521-1 du Code de justice administrative) pourra être formé par tout candidat évincé contestant la légalité de tout ou partie du contrat conclu, et le cas échéant pour obtenir le versement de dommages et intérêts, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Une requête en référé-suspension peut être introduite simultanément.
Un recours indemnitaire (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) pourra être introduit dans les deux mois à compter d'une décision expresse ou tacite de rejet d'une demande préalable, et sous réserve des dispositions relatives à la prescription quadriennale
description Résumé de l'AAPC
Cette consultation a pour objet l'entretien préventif et curatif des réseaux d'assainissement et des ouvrages qui le composent. Cela comprend les réseaux unitaires, les réseaux d'eaux usées les réseaux d'eaux pluviales, les ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés ainsi que les ouvrages de prétraitement (dessableur, dégraisseur…)
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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attach_file Documents (1)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
info Informations complémentaires
view_agenda Lots (6)
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Nord | 90470000 — Services de curage des égouts | — |
| 02 | Curage et passage caméra des réseaux unitaires, d'eaux usées et d'eaux pluviales et des ouvrages de gestion intégrée des eaux pluviales enterrés du secteur Sud | 90470000 — Services de curage des égouts | — |
| 03 | Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Nord | 90470000 — Services de curage des égouts | — |
| 04 | Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement du secteur Sud | 90470000 — Services de curage des égouts | — |
| 05 | Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur nord | 90470000 — Services de curage des égouts | — |
| 06 | Curage des postes de relevage et des ouvrages spéciaux des systèmes de traitement avec accès difficile du secteur sud | 90470000 — Services de curage des égouts | — |