📬 Créez une alerte sur cette recherche : recevez par email les nouveaux appels d'offres correspondant à ces critères — gratuit
Créez votre compte gratuit : votre alerte est préremplie avec les critères de cette page, modifiable à tout moment.
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE
Date limite (DLRO)
05 octobre 2026 à 15h00
Il reste 20 jour(s)
article Avis de marché complet
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
2026.FCS.AJI.0146
- Intitulé
-
MARCHE DE SERVICES D'ASSURANCE
- Description
-
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée - Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI32
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-10-05+02:00 à 17:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
5
- Nombre max de lots attribués
-
5
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Cf le Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Précisions concernant les délais d'introduction de recours :
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du CJA, et pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation
description Résumé de l'AAPC
Consultation lancée par un groupement de commandes.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
info Informations complémentaires
view_agenda Lots (5)
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES CDA LA ROCHELLE | 66510000 — Services d'assurance | — |
| 02 | DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES VILLE DE LA ROCHELLE | 66510000 — Services d'assurance | — |
| 03 | TOUS DOMMAGES AUX MATERIELS INFORMATIQUES, ELECTRONIQUES ET EN EXPLOITATION | 66510000 — Services d'assurance | — |
| 04 | TOUS DOMMAGES AUX OBJETS PRECIEUX ET/OU D'EXPOSITION | 66510000 — Services d'assurance | — |
| 05 | TOUS DOMMAGES AUX INSTRUMENTS DE MUSIQUE | 66510000 — Services d'assurance | — |