Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - relance des lots 2 et 3 de l'AAPC 2026-0988
Date limite (DLRO)
14 décembre 2026 à 15h00
Il reste 24 jour(s)
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
- SIRET
-
21129
- Adresse
-
Hotel de Région, 13481 Marseille
- Contact
-
MUSELIER Renaud
- Téléphone
-
0491575057
-
servicedesmarches@maregionsud.fr
- Profil acheteur
- http://achat.maregionsud.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-0940
- Intitulé
-
Fourniture et marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur - relance des lots 2 et 3 de l'AAPC 2026-0988
- Description
-
La présente consultation concerne la relance des lots 2 et 3 de la consultation n°2026-0988 : fourniture, la livraison et le marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La définition précise du besoin figure dans le CCTP.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes).
L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement
Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques.
Chaque accord-cadre sera exécuté en partie :
- A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande.
- A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance.
Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot.
Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
La présente consultation est allotie :
Lot 2 : Sacs et articles de bagageries
Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots - Nature du marché
-
Fournitures
- CPV principal
-
39294100
- CPV additionnels
-
39294100
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRL04
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-12-14+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
12 mois
description Résumé de l'AAPC
La présente consultation concerne la relance des lots 2 et 3 de la consultation n°2026-0988 : fourniture, la livraison et le marquage d'objets promotionnels pour la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
La définition précise du besoin figure dans le CCTP.
Il s'agit d'un accord-cadre multi-attributaires au sens des articles R. 2162-2 et suivants du Code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres conformes suffisantes).
L'accord-cadre sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande attribués par la règle de la cascade conformément à l'article R2162-3 du code de la commande publique.
Il est conclu sans minimum et avec un montant maximum stipulé dans chaque acte d'engagement
Chaque lot prend la forme d'un accord-cadre conclu avec trois opérateurs économiques.
Chaque accord-cadre sera exécuté en partie :
- A bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles selon les articles R2162-13 et 14 du code de la commande publique (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires présents sur le bordereau de prix unitaire ou sur le(s) catalogue(s)/base(s) de données avec les tarifs publics, plateforme de commande.
- A marchés subséquents, lorsque l'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions fixées aux articles R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
La partie à marchés subséquents sera utilisée accessoirement, lorsque les besoins de la Région ne sont pas satisfaits par le bordereau de prix unitaire et/ou le(s) catalogues du titulaire à condition qu'elle relève du périmètre de l'objet de l'accord-cadre. Il s'agit notamment de produits spécifiques, difficilement prévisibles ou non identifiables à l'avance.
Le présent marché permet le recours aux fournitures ou prestations figurant au(x) catalogue(s) du titulaire. Il est expressément précisé que l'utilisation de ce catalogue est soumise à un plafonnement de 30% par rapport au montant maximum précisé dans les actes d'engagement de chaque lot.
Les modalités d'attribution des marchés subséquents et d'émission des bons de commande figurent au CCAP.
La présente consultation est allotie :
Lot 2 : Sacs et articles de bagageries
Lot 3 : Objets publicitaires et supports de communication
Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Règlement de consultation
Règlement de consultation · 355 KB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur
info Informations complémentaires
view_agenda Lots (2)
| Lot | Intitulé | CPV | Montant est. |
|---|---|---|---|
| 01 | Sacs et articles de bagageries | 39294100 — Produits d'information et de promotion | — |
| 02 | Objets publicitaires et supports de communication | 39294100 — Produits d'information et de promotion | — |