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Secteur (CPV)

PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE

apartment Mairie du DÉVOLUY schedule DLRO 21/10/2026 10h00 attach_file 1 chevron_right

Nouveau En cours 66510000 — Services d'assurance

warningJ-3

Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - voir RC et CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Voir RC et CCAP Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition »

apartment Mairie de Saint-Victoret schedule DLRO 16/10/2026 10h00 attach_file 1 chevron_right

Nouveau En cours 90513600 — Services d'élimination des boues

warningJ-2

Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées

apartment CCM du Mont des Lacs et Montagnes du Haut Doubs schedule DLRO 15/10/2026 10h00 chevron_right

Nouveau En cours 50111100 — Services de gestion de parc de véhicules

scheduleJ-1371

Système d'acquisition dynamique pour l'acquisition et la location de véhicules neufs ou d'occasion - 2026 à 2030.

apartment Le Mans Métropole Habitat schedule DLRO 15/07/2030 00h00 attach_file 1 chevron_right

Nouveau En cours 34100000 — Véhicules à moteur

scheduleJ-3585

Système d'Acquisition Dynamique (SAD) - Acquisition de véhicules, d'engins neufs et d'occasion.

apartment Ville de St Laurent de Maroni schedule DLRO 06/08/2036 00h00 chevron_right

Nouveau En cours 45220000 — Ouvrages d'art et de génie civil

scheduleJ-15

Marché réservé à une entreprise adaptée portant acquisition de fournitures de bureau et de produits d'entretien.

apartment Ville des Allues schedule DLRO 30/10/2026 01h00 chevron_right

Nouveau En cours 45213240 — Travaux de construction de bâtiments agricoles

warningJ-2

Rénovation et extension d'une cabance pastorale.

apartment Ville de St Apollinaire schedule DLRO 15/10/2026 00h00 attach_file 1 chevron_right

Nouveau En cours 45113000 — Travaux de chantier

scheduleJ-17

Sécurisation des entrées d'une ancienne carrière souterraine à Fleury-sur-Orne (14).

apartment ASS GROUPE MAMMALOGIQUE NORMAND schedule DLRO 30/10/2026 01h00 chevron_right

Nouveau En cours 45220000 — Ouvrages d'art et de génie civil

scheduleJ-23

Réalisation des travaux d'aménagement de l'avant-port de Saint-Jean-Cap-Ferrat.

apartment METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR schedule DLRO 05/11/2026 01h00 chevron_right

Nouveau En cours 77310000 — Réalisation et entretien d'espaces verts

warningJ-1

Entretien des espaces verts en IDF et Loiret

apartment Pierres et Lumières SA d'HLM schedule DLRO 14/10/2026 00h00 chevron_right

Nouveau En cours 45223300 — Travaux de construction de parkings

warningJ-2

Construction d'un parking relais de 940 places.

apartment Coeur d'Essonne Agglomération schedule DLRO 15/10/2026 00h00 attach_file 1 chevron_right

Nouveau En cours 71355200 — Services d'arpentage cadastral

warningJ-2

Prestations de géomètres experts.

apartment Ville de St Nazaire schedule DLRO 15/10/2026 00h00 attach_file 1 chevron_right

Nouveau En cours 71352000 — Services de levés souterrains

scheduleJ-17

Prestations de géo-détection des réseaux enterrés.

apartment Ville de St Nazaire schedule DLRO 30/10/2026 01h00 attach_file 1 chevron_right

Nouveau En cours 66516000 — Services d'assurance responsabilité civile

scheduleJ-15

PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES.

apartment Ville de Plouezec schedule DLRO 28/10/2026 01h00 attach_file 2 chevron_right

Nouveau En cours 45000000 — Travaux de construction

scheduleJ-14

MODERNISATION DE L'INSTITUT DE FORMATION AUX METIERS DE LA SANTE CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU BATIMENT D'ENSEIGNEMENT, RESTRUCTURATION PARTIELLE DES EXISTANTS AMENAGEMENTS EXTERIEURS ET ADAPTATION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX ASSOCIES.

apartment CHU DE MONTPELLIER schedule DLRO 27/10/2026 01h00 attach_file 3 chevron_right

Nouveau En cours 92000000 — Services récréatifs, culturels et sportifs

warningJ-3

Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille (26 lots).

apartment Ville de Marseille schedule DLRO 16/10/2026 00h00 attach_file 2 chevron_right

Nouveau En cours 71300000 — Services d'ingénierie

scheduleJ-16

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES - RECONSTRUCTION DU PONT SUR L'ALLIER A LANGEAC (RD590)

apartment Département de la Haute-Loire schedule DLRO 29/10/2026 11h00 attach_file 1 chevron_right

En cours Appel d'offres ouvert 🇪🇺 JOUE

PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE

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Date limite (DLRO)

21 octobre 2026 à 10h00

Il reste 8 jour(s)

domain

Acheteur

Mairie du DÉVOLUY

SIRET: 39276

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article Avis de marché complet

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Acheteur

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Nom: Mairie du DÉVOLUY
SIRET: 39276
Adresse: Le Pré, 05250 Le Dévoluy
Contact: BUTEL Alexandra
Téléphone: 0492588938
Email: direction@mairiedevoluy.fr
Type d'acheteur: La
Activité principale: Services généraux des administrations publiques

description

Objet du marché

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Référence: 2026-RC
Intitulé: PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE
Description: PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE
Nature du marché: Services
CPV principal: 66516400
CPV additionnels: 66516400
Lieu(x) d'exécution (NUTS): FRL02

gavel

Procédure

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Type de procédure: Procédure ouverte
Date limite de réception des offres: 2026-10-21+02:00 à 12:00:00+02:00

checklist

Conditions

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Financement UE: Non financé par l'UE
Validité des offres: 4 mois
Facturation électronique: Obligatoire
Durée du marché: 48 mois

balance

Voies de recours

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Voies de recours: Tribunal administratif de Marseille

description Résumé de l'AAPC

PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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Règlement de consultation

Règlement de consultation · 461 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

Disponible sur le profil acheteur

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info Informations complémentaires

Référence du marché

tag 26-78856

Code CPV principal

category 66516400 — Services d'assurance responsabilité civile générale

Niveau de publication

public 🇪🇺 Européen (JOUE)

Nombre de lots

view_agenda 1

view_agenda Lots (1)

Lot	Intitulé	CPV	Montant est.
00	PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE	66516400 — Services d'assurance responsabilité civile générale	—

Appels d'offres par secteur

Appels d'offres par région

PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE

Transport et compostage des boues des Stations de Traitement des Eaux Usées

Système d'acquisition dynamique pour l'acquisition et la location de véhicules neufs ou d'occasion - 2026 à 2030.

Système d'Acquisition Dynamique (SAD) - Acquisition de véhicules, d'engins neufs et d'occasion.

Travaux de rénovation de ponts - Vérinage PI Autoroute A10 (A10PI207/5).

B26-01276-CB Travaux de rénovation du bâtiment de la cantine centrale.

Prestations de service d'assurance

Marché réservé à une entreprise adaptée portant acquisition de fournitures de bureau et de produits d'entretien.

Rénovation et extension d'une cabance pastorale.

Sécurisation des entrées d'une ancienne carrière souterraine à Fleury-sur-Orne (14).

Réalisation des travaux d'aménagement de l'avant-port de Saint-Jean-Cap-Ferrat.

Entretien des espaces verts en IDF et Loiret

Construction d'un parking relais de 940 places.

Prestations de géomètres experts.

Prestations de géo-détection des réseaux enterrés.

PRESTATIONS DE SERVICES ASSURANCES.

MODERNISATION DE L'INSTITUT DE FORMATION AUX METIERS DE LA SANTE CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU BATIMENT D'ENSEIGNEMENT, RESTRUCTURATION PARTIELLE DES EXISTANTS AMENAGEMENTS EXTERIEURS ET ADAPTATION DES INFRASTRUCTURES ET RESEAUX ASSOCIES.

Prestations d'accueil et d'animation périscolaires dans les écoles maternelles et élémentaires publiques de la Ville de Marseille (26 lots).

MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE ET MISSIONS COMPLEMENTAIRES - RECONSTRUCTION DU PONT SUR L'ALLIER A LANGEAC (RD590)

PRESTATION DE SERVICES ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE

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Acheteur

Objet du marché

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