Accords-cadres relatifs à la gestion des abonnements à des périodiques sur supports électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques
article Avis de marché complet
account_balance
Acheteur
expand_more
- Nom
-
Centre nationale de la recherche scientifique
- SIRET
-
18008901303720
- Adresse
-
1 place Aristide Briand, 92195 Meudon
- Téléphone
-
0145075052
-
marches.ddai@cnrs.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Éducation
description
Objet du marché
expand_more
- Référence
-
N°2026-06
- Intitulé
-
Accords-cadres relatifs à la gestion des abonnements à des périodiques sur supports électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques
- Description
-
La présente consultation a pour objet l’acquisition de prestations de gestion des abonnements à des périodiques sur support électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques pour le CNRS et les bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat du CNRS.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
79980000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR105
gavel
Procédure
expand_more
- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-01+01:00 à 16:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
3
- Nombre max de lots attribués
-
3
checklist
Conditions
expand_more
- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
4
balance
Voies de recours
expand_more
- Voies de recours
-
Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: le référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, le référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, le recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de TarnetGaronne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 5211 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
description Objet du marché
La présente consultation a pour objet l’acquisition de prestations de gestion des abonnements à des périodiques sur support électroniques et physiques et à des bases de données scientifiques pour le CNRS et les bénéficiaires de l’activité de centrale d’achat du CNRS.
auto_awesome Résumé IA du RC
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA de ce marché.
engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
Connectez-vous pour demander et consulter le résumé IA du CCTP.
view_agenda Allotissement (3 lots)
01 Lot 1 - Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes France Actif expand_more
Ce lot concerne toutes les publications scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, éditées par des sociétés ayant leur siège en France.
02 Lot 2 - Gestion des abonnements aux périodiques scientifiques et généralistes hors France Actif expand_more
Ce lot concerne toutes les publications scientifiques et généralistes, sur supports physiques comme électroniques, éditées par des sociétés ayant leur siège hors de France.
03 Lot 3 - Gestion des abonnements à des bases de données scientifiques Actif expand_more
Ce lot concerne la gestion des abonnements à des bases de données scientifiques.
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur