Assurance flotte automobile
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
CC SARTENAIS VALINCO TARAVO
- SIRET
-
France
- Adresse
-
AVENUE NAPOLEON III, 20110 PROPRIANO
- Téléphone
-
0495200634
-
direction@ccsvt.fr
- Profil acheteur
- https://www.achatspublicscorse.com
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
2026-01
- Intitulé
-
Assurance flotte automobile
- Description
-
Le présent marché consisite à l'assurance des véhicules de type "poids-lourds", "légers" et "spécifiques".
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRM01
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-06-03+01:00 à 12:00:00+01:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
36 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Les voies de recours disponibles sont les suivantes : Référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative - CJA) : peut être introduit jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA) : peut être introduit dans un délai de 31 jours suivant la publication de l’avis d’attribution au JOUE, ou 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication. Recours de pleine juridiction (Recours "Tarn-et-Garonne") : peut être introduit par tout tiers évincé dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution). »
description Objet du marché
Le présent marché consisite à l'assurance des véhicules de type "poids-lourds", "légers" et "spécifiques".
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (2 lots)
01 Flotte automobile - Véhicules poids-lourds. Actif expand_more
Assurance des véhicule de type poids-lourds.
02 Lot n°2 : Flotte automobile - Véhicules légers et spécifiques. Actif expand_more
Assurance des véhicule de type "léger" et "spécifique".
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur