Assurance Flotte Automobile
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
Commune de Villenave d'Ornon
- SIRET
-
21330550100016
- Adresse
-
Hôtel de ville - 14 bis rue du professeur Calmette, 33140 VILLENAVE D ORNON
- Contact
-
Magali Mege
- Téléphone
-
+33 556756914
-
mege.magali@mairie-villenavedornon.fr
- Type d'acheteur
-
La
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
PPP1U4-196/6042/26-010
- Intitulé
-
Assurance Flotte Automobile
- Description
-
Le présent contrat a pour objet, selon les conditions générales de l'assureur identifiées à l'acte d'engagement
et les présentes conditions particulières visent à :- garantir l'assuré des conséquences pécuniaires de la responsabilité que l'assuré peut encourir en raison de dommages dans la réalisation desquels un véhicule assuré est impliqué,
Le présent marché a pour objet de satisfaire à l’obligation d’assurance visée par les articles L. 211-1 et suivants du Code des assurances.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66514110
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRI12, FRI12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-09-01+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
90
- Facturation électronique
-
Obligatoire
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Bordeaux - 9 rue Tastet - CS 21490 - 33063 BORDEAUX Cedex
description Objet du marché
Le présent contrat a pour objet, selon les conditions générales de l'assureur identifiées à l'acte d'engagement
et les présentes conditions particulières visent à :
- garantir l'assuré des conséquences pécuniaires de la responsabilité que l'assuré peut encourir en raison de dommages dans la réalisation desquels un véhicule assuré est impliqué,
Le présent marché a pour objet de satisfaire à l’obligation d’assurance visée par les articles L. 211-1 et suivants du Code des assurances.
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 Assurance Flotte Automobile Actif expand_more
Le présent contrat a pour objet, selon les conditions générales de l'assureur identifiées à l'acte d'engagement
et les présentes conditions particulières visent à :
- garantir l'assuré des conséquences pécuniaires de la responsabilité que l'assuré peut encourir en raison de dommages dans la réalisation desquels un véhicule assuré est impliqué,
Le présent marché a pour objet de satisfaire à l’…
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