AT15 - Ligne régulière - 1 lot - 2026 - C09-Massiac-St Flour
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2026_000083
- Intitulé
-
AT15 - Ligne régulière - 1 lot - 2026 - C09-Massiac-St Flour
- Description
-
Exécution de services de transports de lignes régulières pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal et les départements voisins
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60112000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-01+02:00 à 12:00:00+02:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
38 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003
LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice
administrative).
Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice
administrative).
Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice
administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de
la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme
d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur
les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux
mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
description Objet du marché
Exécution de services de transports de lignes régulières pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal et les départements voisins
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (1 lots)
01 C09-Massiac-St Flour Actif expand_more
C09-Massiac-St Flour
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur