AT15 - Lignes régulières - 4 lots - 2026 - Lignes estivales des volcans
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Profil acheteur
- https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
- Type d'acheteur
-
Ra
- Activité principale
-
Services généraux des administrations publiques
description
Objet du marché
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- Référence
-
DAF_2026_000121
- Intitulé
-
AT15 - Lignes régulières - 4 lots - 2026 - Lignes estivales des volcans
- Description
-
Exécution de services de transports de lignes régulières (estivales) pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
60112000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FRK12
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-04-13+02:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
4
- Nombre max de lots attribués
-
4
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
9 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
38 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON.
Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative).
Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative).
Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative).
Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.
Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
description Objet du marché
Exécution de services de transports de lignes régulières (estivales) pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes dans le département du Cantal
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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view_agenda Allotissement (4 lots)
01 L1 - LDV_zone centre Volcan Actif expand_more
L1 - LDV_zone centre Volcan
02 L2 - L4 - LDV_zone Salers Actif expand_more
L2 - L4 - LDV_zone Salers
03 L3 - L8 - LDV_zone Riom es montagne Actif expand_more
L3 - L8 - LDV_zone Riom es montagne
04 L5 – L6 – L7 - LDV_zone Vic sur cère / Lioran Actif expand_more
L5 – L6 – L7 - LDV_zone Vic sur cère / Lioran
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur