Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Nom
-
ACOSS ETABLISSEMENT PUBLIC
- SIRET
-
18003501600054
- Adresse
-
36 rue de Valmy, 93106 montreuil
- Contact
-
Benoit SAUVAGEON
- Téléphone
-
0177936477
-
benoit.sauvageon@acoss.fr
- Profil acheteur
- https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
- Type d'acheteur
-
Organisme de droit public
- Activité principale
-
Protection sociale
description
Objet du marché
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- Référence
-
CAL-2026-BANCAIRE
- Intitulé
-
Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026
- Description
-
Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66100000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR106
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2027-02-01 à 16:00:00
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
6 mois
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Non requise
- Durée du marché
-
1
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
Recours prévus dans le code de la commande publique
- Instance de recours
-
tribunal administratif de Montreuil
description Objet du marché
Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026
auto_awesome Résumé IA du RC
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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits
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Calendrier des dates de publication des marchés de services bancaires des organismes de Sécurité sociale 2026
folder_open Documents de consultation (DCE)
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur