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En cours Appel d'offres ouvert Réf: 2026MX2

Le présent marché a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Syndicat des Bassins Versants Cailly-Aubette-Robec

description Objet du marché

Le marché est divisé en lot comme suit :

auto_awesome Résumé IA du RC

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engineering Résumé IA du CCTP 2 crédits

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01 « Responsabilité civile générale et défenses recours » Actif expand_more
02 « Dommages aux biens et risques annexes » Actif expand_more
03 « Protection juridique et défense pénale » Actif expand_more

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Règlement de consultation

Règlement de consultation · 502 KB

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Dossier de Consultation des Entreprises

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