Marché de Service d'Assurance pour L'INRS
article Avis de marché complet
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Acheteur
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- Type d'acheteur
-
Org-sub
- Activité principale
-
Santé
description
Objet du marché
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- Référence
-
2600043
- Intitulé
-
Marché de Service d'Assurance pour L'INRS
- Description
-
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, la gestion des polices ci-dessus mentionnées de l’INRS, le placement des risques à 100%. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives concernent les prestations suivantes : - Assurance "Responsabilité Civile ", - Flotte automobile et risques annexes.
- Nature du marché
-
Services
- CPV principal
-
66510000
- CPV additionnels
-
66514110, 66516000
- Lieu(x) d'exécution (NUTS)
-
FR101
gavel
Procédure
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- Type de procédure
-
Procédure ouverte
- Date limite de réception des offres
-
2026-11-06+01:00 à 12:00:00+02:00
- Nombre max de lots soumis
-
2
- Nombre max de lots attribués
-
2
checklist
Conditions
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- Financement UE
-
Non financé par l'UE
- Validité des offres
-
120
- Conditions d'exécution
-
Conditions de performance
- Facturation électronique
-
Obligatoire
- Durée du marché
-
60 mois
balance
Voies de recours
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- Voies de recours
-
voir documents de la consultation
description Objet du marché
Le marché a pour objet de confier à un professionnel de l’assurance, la gestion des polices ci-dessus mentionnées de l’INRS, le placement des risques à 100%. Les stipulations du présent Cahier des clauses administratives concernent les prestations suivantes : - Assurance "Responsabilité Civile ", - Flotte automobile et risques annexes.
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view_agenda Allotissement (5 lots)
01 Assurance "Responsabilité Civile " Actif expand_more
Assurance "Responsabilité Civile "
02 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Actif expand_more
"Flotte automobile et risques annexes"
03 Assurance "Dommages aux biens 2ème ligne" Actif expand_more
Assurance "Dommages aux biens 2ème ligne"
04 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Actif expand_more
Assurance "Flotte automobile et risques annexes"
05 Assurance "Responsabilité civile des mandataires sociaux" Actif expand_more
Assurance "Responsabilité civile des mandataires sociaux"
folder_open Documents de consultation (DCE)
DCE 03 10 2026 ACAOP.zip
Pièce du dossier · 23.8 MB
Dossier de Consultation des Entreprises
Disponible sur le profil acheteur